Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX BOMALE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur CHAUDET Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1277216
Date de dépôt :
14/06/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/06/1994

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX BOMALE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 14 juin 1984 par monsieur CHAUDET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX BOMALE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAUDET Jean Pierre domicilié(e) 33141 VILLEGOUGE. - France.

La marque CHATEAU VIEUX BOMALE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX BOMALE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 14 juin 1994.

CHAUDET Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANEVAULT Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU VIEUX BOMALE , CHATEAU LA FLEUR DAVID Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.


Monsieur CHAUDET Jean Pierre - 33141 VILLEGOUGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241633 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription le 15 septembre 1994 - DESISTEMENT A LA SUITE D'UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176309 - Publication au BOPI 1994-09-15

Inscription le 12 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176034 - Publication au BOPI 1994-09-12

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU VIEUX BOMALE"